Directeur de publication

Bruno JEAUFFROY, IGEN du groupe Physique-Chimie
Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
Carré Suffren
31/33 rue de la Fédération
Paris 15e
Tél. secrétariat : +33 (0) 1 55 55 22 30
Mél. secrétariat : ig.spc@education.gouv.fr

Maîtrise d’ouvrage

Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse (MENJ) 
Direction générale de l’enseignement scolaire (DGESCO) / Direction du numérique pour l'éducation (DNE)

Les orientations et les contenus sont définis sous la responsabilité conjointe de la DGESCO et de la DNE, en lien avec l'inspection générale de l'Éducation nationale.

Maîtrise d'œuvre et hébergement

La direction générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse s'engage à ce que la collecte et le traitement des données effectués à partir du site eduscol.education.fr soient conformes à la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 et au réglement général (UE) 2016/79 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD).

Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :
- quels sont les objectifs du recueil des données (finalités),
- si des données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de la demande,
- qui pourra en prendre connaissance (uniquement le ministère de l'Éducation nationale, sauf précision dans le formulaire ou téléservice lorsqu'une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de la demande) ;
- vos droits et la façon de les exercer auprès de du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse.

Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur eduscol.education.fr sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent au ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données gérés par le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse via le site eduscol.education.fr, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données :

par courrier postal :

M. le Délégué à la protection des données
Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
110 rue de Grenelle - 75007 Paris

par courrier électronique :

M. Gilles Braun : gilles.braun@education.gouv.fr (link sends e-mail)

Les informations contenues sur ce site peuvent être réutilisées à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Toute utilisation du contenu du portail « SPCL » est formellement interdite sur tout support diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Dans le cadre des utilisations acceptées, les contenus du présent site sont, sauf indication contraire (apposition d’un copyright, mention de crédits photographiques, etc.) mis à la disposition des internautes selon les termes de la licence Creative Commons  « Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage à l'Identique 2.0 (link is external) » à savoir :
- Respect de la paternité initiale de l’œuvre.
- Utilisation non commerciale.
- Modification, redistribution des œuvres présentes sur le site avec partage dans les mêmes conditions.

Ce site contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site.
En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès.
Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.

A l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers notre site sur votre site.
La mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon la reproduction d'éléments du site ou la présentation sur des sites tiers d'éléments du Site sous forme de Frame ou système apparenté.
Enfin, la mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon de proposer l'envoi d'un message pré-rédigé à une adresse mail liée au site ou la mise en place d'un système permettant l'envoi massif de messages quelle qu'en soit la nature.
Tous les droits de reproduction sont réservés.

Ce site fonctionne avec Moodle 3.7